Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOURGELAT
VETOCOM SARL

Numéro de dépôt :
1680137
Date de dépôt :
30/11/1990
Lieu de dépôt :
PAU
Date d'expiration :
30/11/2000

Présentation de la marque BOURGELAT

Déposée le 30 novembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VETOCOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PAU), la marque française « BOURGELAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VETOCOM domicilié(e) 2, Av. Pierre Angot, 64000 PAU - France.

La marque BOURGELAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1680137.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOURGELAT est expirée depuis le 30 novembre 2000.

VETOCOM a également déposé les autres marques suivantes : Vétosoft , Rural Vet , VE TOWEB


VETOCOM SARL - 2, Av. Pierre Angot, 64000 PAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55

Appareils, instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires, vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, matériels de suture